Faut-il avoir peur de la révision de la TPD ?

En mai dernier, l’avenir de la vape semblait s’assombrir en Europe. En effet, à cette époque, de nombreux rapports étaient publiés pour aider à l’élaboration de la TPD (Tobacco Products Directive). Or, ces documents (souvent entachés d’erreurs) étaient majoritairement à charge contre la vape. Aujourd’hui, quelles sont les orientations que semble prendre la Commission Européenne ?

Pour rappel, la TPD est la directive européenne qui fixe les règles concernant la vente du tabac. Ainsi, il y a quelques années, l’Europe avait décidé d’instaurer une taxe relativement faible sur les produits du tabac. Cette imposition était prélevée par chaque État puis restituée à la Commission.

Or, une possible révision de la TPD sera étudiée à la fin de l’année 2021. Un changement du taux d’imposition du tabac pourrait alors être envisagé. De plus, le sort des nouveaux produits à risques réduits, dont la vape, se jouera à ce moment-là. En effet, la question se pose de savoir si le vapotage sera taxé au même titre que le tabac. L’avenir des arômes des e-liquides pourrait également se jouer à ce moment-là. Aussi, la TPD est un enjeu crucial pour les professionnels de la vape mais également pour les vapoteurs européens.

 

Des nouvelles plutôt rassurantes pour les défenseurs de la vape

Les nouvelles règles décidées lors de la révision de la TPD devront être appliquées dans tous les pays membres dès 2023. Mais pour qu’une nouvelle résolution soit adoptée, il est impératif qu’elle recueille l’unanimité des 27 États membres lors du vote final. Or, les pays producteurs de tabac en Europe ont tout intérêt à conserver un taux d’imposition sur le tabac le plus faible possible pour ne pas impacter leur économie.

Aussi, il est peu probable que des changements majeurs soient votés. De plus, il est intéressant de noter que la révision de la TDP n’apparait pas dans le calendrier futur de la Commission Européenne, ainsi à priori, aucune discussion de fond n’est envisagée sur le sujet.