L’Europe souhaite taxer la vape

 L’Europe souhaite taxer la vape

D’après le VapingPost, la Commission européenne va recevoir une demande de la part de plusieurs États européens dans les prochains jours. Ces derniers souhaitent que les nouveaux produits du tabac, les produits du tabac chauffés et les e-cigarettes soient placés sous la directive européenne sur les accises sur le tabac.

Un projet traitant de la vape en Europe a été rendu par le Conseil des pays européens. Certains médias y ont eu accès et certaines de ses conclusions semblent inquiétantes.

Une harmonisation fiscale de l’Europe concernant le tabac était cependant très attendue. Un pays comme la France ayant bien du mal à mener une politique de prix avec des pays comme la Belgique, Andorre ou le Luxembourg. Les produits du tabac y sont en effet bien moins taxés.

 

Vers une taxe sur la vape dans les plus brefs délais ?

Le fait que les produits de la vape fassent partie des produits visés est cependant surprenant et inquiétant. Cela pourrait en effet aboutir à une taxe avant la tenue de la prochaine TPD.

Les états demandeurs se justifient en présentant les « nouveaux produits de la nicotine » comme une menace pour le marché intérieur. Ils expliquent cela par la disparité trop importante entre les pays, certains taxant les produits très fortement, d’autres peu et d’autres pas du tout. Ils demandent donc que la taxe appliquée soit la même pour tous.

Il est très probable que l’exécutif donne une suite positive à cette demande. Il avait en effet lui-même indiqué se préoccuper des nouveaux produits, sous-entendant qu’une taxe pourrait permettre d’observer leur développement.

Cependant, on peut déplorer qu’aucun débat contradictoire ne soit prévu, que ce soit avec la communauté scientifique, les professionnels ou les usagers. Il s’agit donc d’une affaire qu’il faudra suivre avec attention.

Victoria

Victoria est une amatrice passionnée de vape depuis les premiers mods mécaniques. Elle apporte à BlogVape son expertise juridique sur la vape en France et ailleurs.

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