USA : la liste officielle issue du PMTA enfin publiée par la FDA

 USA : la liste officielle issue du PMTA enfin publiée par la FDA

La FDA (Food and Drug Administration) vient enfin de révéler la liste des nouveaux produits du tabac pouvant être commercialisés sur le territoire américain. Le soulagement de nombreux acteurs de la vape pourrait être de courte durée car malgré l’autorisation de vente, certains produits pourraient quitter rapidement les rayons des magasins.

L’élaboration de cette liste a été réalisée à partir des dépôts de PMTA (Premarket Tobacco Applications). En effet depuis le 8 août 2016, les fabricants de vape n’ont plus le droit de vendre de nouveaux produits du tabac sans avoir, au préalable, fait une PMTA. Or, comme aux Etats-Unis, tous les produits de vapotage (avec ou sans nicotine) sont considérés comme des produits de tabac, les fabricants de vape ont été obligés de déposer une PMTA pour chaque e-liquide ou dispositif vendu. Le dépôt de la demande devait impérativement se faire avant septembre 2020.

 

Les gagnants et les perdants de cette nouvelle réglementation

Non seulement cette mesure est très contraignante mais elle est également très couteuse. Les grandes firmes avaient les reins suffisamment solides pour pouvoir s’acquitter des frais liés à la constitution de la demande de PMTA, mais les fabricants de vape indépendants ont dû faire de sérieux sacrifices financiers.

La liste des produits autorisés à la vente est accessible gratuitement sur le net, mais comme le reconnait la FDA, cette liste n’est pas exhaustive. Certains produits ne sont pas répertoriés car tous les articles commercialisés avant le 15 février 2007 n’ont pas eu besoin d’une PMTA pour être vendus.

De plus, certains produits présents sur la liste et donc autorisés à la vente sur le territoire américain pourraient essuyer un revers. En effet, la FDA s’accorde encore un délai d’une année pour décider le retrait de certaines marchandises en cas de retour négatif. Vendre des produits de vape va devenir un vrai casse-tête pour les gérants de boutique.

Victoria

Victoria est une amatrice passionnée de vape depuis les premiers mods mécaniques. Elle apporte à BlogVape son expertise juridique sur la vape en France et ailleurs.

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