Volte-face de la FDA concernant certains produits de vapotage

 Volte-face de la FDA concernant certains produits de vapotage

Les mois se suivent et malheureusement pour les fabricants de vape américains, ils se ressemblent. Depuis que le gouvernement a imposé le dépôt d’un PTMA pour tous nouveaux produits de vape mis en vente aux États-Unis, le secteur de la vape essuie de plein fouet les rouages de l’administration américaine.

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Depuis le 9 septembre dernier, les fabricants de vape ont l’obligation d’obtenir un agrément pour vendre leurs produits. Cette autorisation de mise sur le marché est délivrée (ou pas) par la FDA après l’analyse d’un PTMA. Ce document de plusieurs centaines de pages doit prouver que les produits vendus ne présentent pas de danger pour le consommateur.

Or, courant septembre des centaines de milliers de produits ont reçu une ordonnance de refus de commercialisation (MDO). Parmi les sociétés impactées, Turning Point Brands avait l’obligation de retirer 490 de ses produits du marché américain. Or La FDA vient de faire volte-face.

 

Un cafouillage de plus pour la FDA

Suite à la décision de la FDA d’interdire la vente de 490 produits de la marque Turning Point Brands, la société avait saisi la 6ème cour d’appel le 23 septembre dernier. Suite à cet appel, Matthew Holman le directeur scientifique de la section tabac de la FDA a annoncé que finalement les MDO concernant les produits de vapotage de Turning Point Brands étaient annulées. Holman a déclaré qu’après un examen plus poussé de la PTMA, il s’est avéré que les produits vendus par la compagnie américaine présentaient les garanties nécessaires demandées par la FDA.

À l’heure actuelle, 323 fabricants de produits de vapotage ont eu une notification de refus de vente par la FDA et actuellement trois sociétés dont Turning Point Brands ont déposé un recours contre cette décision.

Victoria

Victoria est une amatrice passionnée de vape depuis les premiers mods mécaniques. Elle apporte à BlogVape son expertise juridique sur la vape en France et ailleurs.

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