USA : plusieurs États suspendent l’interdiction des e-liquides aromatisés

 USA : plusieurs États suspendent l’interdiction des e-liquides aromatisés

Gretchen Whitmer – crédit photo

Dans un contexte houleux pour la vape aux États-Unis, les bonnes nouvelles se font rares. Deux décisions de justice favorables viennent de donner un peu d’air aux vape shops et vendeurs en ligne. De quoi redonner espoir aux professionnels devant faire face à une campagne de dénigrement des produits aromatisés.

Au cours de l’année écoulée, la FDA et les pouvoirs publics ont insisté sur « l’épidémie de vape » chez les jeunes. En cause, les e-liquides aux goûts sucrés qui attireraient les adolescents. Plusieurs États ont fini par prendre des mesures et interdire ces produits aromatisés sur leur territoire.

états michiganNew York, le Massachusetts, le Montana ou bien Washington ont agi en ce sens. L’État du Michigan, début septembre, a été le premier à prendre une telle décision. Elle vient aujourd’hui d’être invalidée par la justice, suite à la plainte d’un commerçant. Le manque à gagner a été jugé trop important et les preuves incriminant les e-liquides « indirectes ».

 

Une éclaircie juridique pour les magasins de vape ?

La gouverneure du Michigan, Gretchen Whitmer, avait évoqué une « mesure d’urgence » pour expliquer son choix. Or, la justice n’a pas reconnu ce statut d’urgence et a estimé que d’autres mesures, moins radicales, étaient possibles. L’interdiction des e-liquides aromatisés a donc été suspendue dans l’État.

Cette décision pourrait faire jurisprudence aux États-Unis. Dans l’Oregon, l’interdiction déclarée pour six mois a été suspendue par la justice pour les mêmes raisons, ainsi que dans deux autres États. Pour les magasins spécialisés, il s’agit donc d’une excellente nouvelle.

Tout n’est pas réglé néanmoins pour les petits commerces du secteur de la vape. L’affaire devrait être portée devant la Cour suprême durant les semaines à venir. L’administration Trump doit également rendre son avis concernant une interdiction globale des produits aromatisés.

Victoria

Victoria est une amatrice passionnée de vape depuis les premiers mods mécaniques. Elle apporte à BlogVape son expertise juridique sur la vape en France et ailleurs.

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